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Conditions générales d'utilisation de monbebe

Conditions générales d'utilisation de monbebe
I- Conditions générales d'utlisation du site monbebe.com
Le présent document constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible sous l'adresse "http://www. monbebe.com »(ci-après dénommés le "Site").

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Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français.

Données personnelles
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Seules les données personnelles fournies volontairement par vous-même sont recueillies. Frédéric Marcie. les utilise pour répondre à vos demandes concernant certains services, ainsi que pour optimiser le fonctionnement et l'efficacité du Site.

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- Droits d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles

Les informations sont conservées par Frédéric Marcie pour une durée illimitée. Nous tenons à vous informer que vous disposez, à l'égard de toutes ces informations et notamment des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours ou à la suite du présent traitement, d'un droit d'accès, de rectification et de retrait.

L'exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application relatifs à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande directement par courrier auprès de :

Frédéric Marcie - Monbebe.com
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Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, photographies,...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.

En particulier, la marque Monbebe.com et son logo qui sont enregistrés à titre de marque en France. sont la propriété Frédéric Marcie, 68 rue de Grenelle à Paris 7ème.

Toute reproduction,toute représentation totale ou partielle du Site et/ou des éléments le composant par quelque procédé que ce soit, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation sans l'autorisation expresse de la Frédéric Marcie est dès lors interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout lien avec ce Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Frédéric Marcie


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DISPONIBILITÉ DU SITE WEB
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Nous vous informerons, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

CONDITIONS D'ACHAT DES PRODUITS TIERS
Les biens et les services offerts par un tiers ("Produits Partenaire") sont présents sur le Site par l'intermédiaire de liens publicitaires vers le site tiers sur lequel vous pouvez choisir d'acheter tout bien ou service offert à la vente sur ce site.

Si vous choisissez d'acheter des Produits Partenaire, le contrat régissant un tel achat sera passé entre vous et le Partenaire concerné et sera soumis aux conditions sur lesquelles vous et ce Partenaire aurez convenu pour l'achat du/des bien(s) ou service(s) correspondants. Vous reconnaissez être responsable de l'obtention et de l'acceptation de ces conditions avec le fournisseur concerné, que vous êtes seul responsable de l'évaluation de la qualité et de la conformité des Produits Partenaire à vos besoins et que nous ne serons pas responsables des transactions passées entre vous et un tiers.

Nous ne garantissons pas la sécurité des informations susceptibles de vous être demandées de fournir à un Partenaire dans vos relations avec celui-ci (notamment des informations personnelles et informations relatives à votre carte de crédit).

HEBERGEMENT DU SITE WEB
Le Site est stocké sur un «serveur dédié» hébergé par Online
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


Monbebe.com est édité par Frédéric Marcie,101 rue Oberkampf à Paris XI.
Directeur de la publication : Frédéric Marcie
© Frédéric Marcie. - 1999 - tous droits réservés


II - Charte d'utilisation de l'espace communautaire de monbebe.com (forums de discussions, albums photos, blogs, commentaires, articles, fiches, témoignages, recettes de cuisine, profils)
Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes que nous vous proposons.

1. Modération des contributions
Le site monbebe.com met à votre disposition un certain nombre d'espaces de contribution parmi lesquels les blogs, galeries photos, commentaires sur des contenus, notations de contenus. Nous vous proposons, à travers ces services, des espaces d'expression et d'échanges sur les sujets qui vous intéressent ! Nous nous efforçons de faire de ces espaces un lieu convivial et ouvert à tous ; un lieu d'expression, d'échanges et de partages d'expériences, entre internautes.

Nous vous invitons à lire attentivement La charte. Pour publier un type de contenu sur le site monbebe.com, vous devez en accepter préalablement les différentes modalités. Tout manquement à cette règle de conduite peut entraîner la suppression de vos contenus du site monbebe.com .

Nous vous rappelons que vous exprimer et communiquer sur internet demande, encore plus que dans le réel, le respect des règles de courtoisie, de politesse. Sur Internet, les participants n'ont accès qu'à l'écrit ; ni la gestuelle, ni le regard, ni le ton de la voix ne peuvent venir nuancer les propos. Certaines idées exprimées peuvent susciter des réactions vives, nous vous demandons de vous respecter mutuellement !
Les contributions des forums de discussions %u2013 Albums Photos %u2013 Blogs- Commentaires articles, blogs, albums %u2013 Recettes de cuisine internaute %u2013 Profils sur monbebe.com sont modérées à posteriori. Cela signifie que les messages que vous écrivez sont directement publiés sur notre site, et qu'ils sont ensuite relus par notre équipe de modérateurs. En cas de non-respect des règles définies par monbebe.com ou s'ils enfreignent la loi, les contributions sont supprimées.

Les messages contenant les propos suivants seront par ailleurs supprimés :
messages publicitaires,
messages contenant des coordonnées téléphoniques ou une adresse postale,
messages sans rapport avec les thèmes de discussion proposés par monbebe.com

2. Règles à respecter
Respectez le classement des contributions
Nous vous proposons de classer vos contributions dans différents thèmes pour permettre aux participants de l'espace communautaire de se regrouper par affinités. Afin de ne pas induire en erreur les autres participants, il est important de respecter ces thématiques dans vos contributions.
Notre équipe de modération se réserve le droit de reclasser une contribution, ou tout simplement de la supprimer, si elle ne correspond pas au sujet de discussion proposé.

Respectez l'avis d'autrui Certains sujets de discussion peuvent parfois donner lieu à des débats passionnels. Vous pouvez très bien ne pas être d'accord avec quelqu'un, mais dites-le lui simplement, sans lui manquer de respect. Evitez de réagir à chaud quand un sujet vous tient vraiment trop à coeur. Vous risqueriez de déraper et de dire des mots qui dépassent votre pensée.
Notre équipe de modération se réserve le droit de supprimer un message si celui-ci est jugé trop agressif, grossier ou insultant envers son destinataire.

Faites attention aux conseils que vous donnez L'espace communautaire monbebe.com est accessible à tous les internautes. Faites donc attention dans vos messages aux conseils que vous donnez. Il ne faudrait pas que vos conseils portent préjudice aux lecteurs, quel que soit le domaine concerné (par exemple, utilisation de produits spéciaux, mauvaises techniques de réalisation).

Bannissez la publicité Dans le forum, vous pouvez échanger des bons plans. En revanche, les messages postés uniquement dans un but publicitaire seront supprimés par les modérateurs monbebe.com.

Respectez la loi Vos messages doivent se conformer à la législation en vigueur en France. Vous trouverez ci-dessous une liste (non exhaustive) de ce qui est illicite :
la pédophilie
l'incitation à la haine raciale
la négation des crimes contre l'humanité
l'appel au meurtre
le proxénétisme
l'insulte (injures, propos grossiers, agressifs, irrévérencieux...)
la diffamation (imputation d'un fait portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou du corps auquel le fait est imputé)
le piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels)
l'incitation à prise de drogues, alcool, tabac
les citations d'auteur (extraits de livres, sites...)
les copies de messages privés ou de correspondance (violation du secret de la correspondance)
Notre équipe de modération se réserve le droit de supprimer un message si son contenu est illicite.

3. Responsabilités
Vous êtes responsables du contenu et de l'usage de vos contributions.

La fiabilité des contributions, l'identité et la moralité des utilisateurs ne peuvent être garantis par Frédéric Marcie SA et l'Editeur ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable des contenus postés.

Vos contributions peuvent être modérés s'ils ne sont pas conformes à la réglementation française des contenus, au respect du droit d'autrui ou aux Règles à respecter dans le forum monbebe.com.

L'Editeur ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des contributions diffusés alors même que L'Editeur a effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la conformité des contributions, à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui.

L'Editeur précise également que l'usage des liens hypertextes peut conduire vers d'autres serveurs sur lesquels l'Editeur n'a aucun contrôle.

Vos contributions ou des extraits de vos contributions peuvent être cités dans les
différentes rubriques du site monbebe.com ou tout autre support exploité par Frédéric Marcie SA

CONDITIONS GENERALES D'INSCRIPTION aux espaces contributifs de monbebe.com
Préambule monbebe.com propose des services ( blogs, commentaires, albums photos,forums) ci après dénommés « les services contributifs » permettant à tout utilisateur de publier des contenus, de diffuser des photos ainsi qu'un ensemble de fonctionnalités lui permettant d'animer et de promouvoir ces contenus.

Article 1 : Inscription
L'inscription aux services contributifs de monbebe.com est ouverte à toutes les personnes détentrices d'un matériel communiquant relié à Internet, dans la limite de la compatibilité avec les langages utilisés sur Internet.

Pour pouvoir utiliser ses services les internautes doivent préalablement remplir un formulaire d'inscription depuis le site www. monbebe.com. Ils recevront alors un message de confirmation de leur inscription par mail.
Les personnes déjà inscrites à un service de monbebe.com (forum, application spécifique...) et ayant donc déjà rempli un formulaire d'inscription sur monbebe.com, peuvent devenir membres des services contributifs de monbebe.com. en précisant seulement leurs identifiant, pseudo et mot de passe.

monbebe.com ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne lui parvenaient pas, pour une quelconque raison (exemple une connexion à Internet défaillante de la part de l'internaute, une défaillance momentanée du serveur Internet de monbebe.com pour une raison quelconque...) ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si l'internaute possède un matériel informatique, téléphonique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription etc..).Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l'inscription. Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par personne (même adresse email, même nom). Une personne inscrite au service devient l'éditeur de ses contenus contributifs.

CONDITIONS D'UTILISATION ET RESPONSABILITE DE L'EDITEUR :
Article 2
Par l'utilisation faite des services contributifs, vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription et maintenir et remettre à jour régulièrement les données d'Inscription afin de les conserver vraies, exactes, à jour et complètes. Dans l'hypothèse où vous fourniriez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, monbebe.com serait en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des services.
Les droits d'accès et d'utilisation des services contributifs de monbebe.com sont des droits non exclusifs et non transmissibles. Une seule adhésion est autorisée par membre. De ce fait, chaque adhérent n´a droit qu´aux avantages qui résultent de cette seule adhésion.

Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter aux services contributifs de monbebe.com sont personnels et confidentiels. Chaque membre abonné aux services contributifs de monbebe.com doit être seul à l'utiliser et est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. Le membre s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un membre s'apercevait de la perte, du vol ou de l'utilisation frauduleuse par un tiers de son identifiant, de son login et de son mot de passe, il s'engage à modifier lui-même dans l'interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir monbebe.com de ces faits.

Article 3 : Principes de Modération des services contributifs
3.1 L'Editeur modère tous les contenus édités sur les services contributifs contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui ( lire à ce propos la liste des modérations ci-dessous), ainsi que tous ceux que l'Editeur jugerait comme étant un obstacle à la convivialité des services contributifs. La modération est, dans certaines circonstances, subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.

3.2 : Médicaments-Médecins - ...
Entrent dans le cadre de la modération les propos suivants :
· Citation de médicaments
La vente, la prescription et la publicité de médicaments ou de produits ayant une action thérapeutique relève d'un encadrement légal complexe et strict . Les citations de médicaments, ou de produits répertoriés comme tels dans le dictionnaire Vidal ou sur le site www.vidal.fr, sont à proscrire et entrent donc dans le champs de la modération.
· Conseils médicaux relevant d'une consultation médicale.
Les conseils, diagnostics ou prescriptions relevant d'une consultation médicale entrent dans le cadre de la modération. Selon l'article 74 du Décret du 6 septembre 1995 portant Code de Déontologie Médicale, l'exercice de la médecine foraine, c'est-à-dire sans adresse fixe, est interdit. Selon l'article 71 de ce même décret, le médecin ne doit pas exercer sa profession dans des conditions qui puissent compromettre la qualité des soins et des actes médicaux ou la sécurité des personnes. Ainsi, les informations et services proposés sur les blogs ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation ou à un diagnostic formulé par un médecin ou être interprétées comme assurant la promotion d'un médicament.
· Citation de spécialistes et établissements médicaux.
Toutes citations avec les coordonnées précises de spécialistes ou établissements médicaux (noms, adresse, numéro de tel, mail ...), les citations répétées de noms de spécialistes et d'établissements médicaux avec des commentaires évaluatifs entrent dans le cadre de la modération car les procédés pour faire connaître un médecin spécialiste ou généraliste ou un établissement médical sont fortement réglementés. Selon l'article 13 du Décret du 6 septembre 1995, lorsque le médecin participe à une action d'information du public, il doit se garder de toute attitude publicitaire, soit personnelle, soit en faveur des organismes où il exerce ou auxquels il prête son concours. De plus, selon l'article 19 du même décret, sont interdits tous procédés directs ou indirects de publicité. L'article 20 ajoute que le médecin doit veiller à l'usage qui est fait de son nom et de sa qualité.

Article 4
Sur votre droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles

Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

*Pour rectifier vos données personnelles :
Après vous être identifié(e) sur votre espace personnel de monbebe.com, cliquez sur "Mon compte ", pour pouvoir modifier vos"Informations Personnelles, email, mot de passe, etc. ".
Vous avez alors accès à votre profil, choisissez de changer votre adresse email ou votre mot de passe... ou toute autre information vous concernant.

Diffusion des contenus contributifs
Article 5
Si, au moment de votre inscription, vous avez choisi de créer un contenu non privé (option essentiellement valable pour les blogs), votre contenu peut être lu par tous gratuitement et quelqu'en soient les modalités de diffusion (moteurs de recherche, autres sites internet partenaire, WAP, TV interactive, presse...)
Tous les contenus publiés sur ces services contributifs sont susceptibles d'être référencés sur un moteur de recherche et d'être consultés par un public extérieur à celui de monbebe.com.

Article 6
En adhérant à la charte, vous acceptez que votre contenu contributif soit diffusé sur des sites partenaires de monbebe.com.

Article 7
En adhérant à cette charte, et en créant votre contenu contributif, vous acceptez que tout ou partie de vos contenus puissent être cités sur les sites édités par la société Frédéric Marcie SA, ou repris dans des publications papier, dès lors que votre anonymat est préservé.

Article 8 : Responsabilités
L'Editeur pratique une modération a posteriori. L'Editeur s'efforce de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi prévenir L'Editeur à tout moment en cliquant sur l'icône prévue à cet effet.

En postant au sein des espaces contributifs du site, tout posteur reconnaît être responsable de ses contenus. En conséquence, la société Frédéric Marcie SA se réserve le droit d'engager des poursuites à l'encontre de toute personne, physique ou morale, ayant contrevenu aux règles énoncées au sein des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Article 9
L'Editeur dégage toute responsabilité quant à l'exactitude, la véracité, la légalité, la qualité ou la fiabilité des contenus, de quelque nature qu'ils soient, à l'identité, ou la moralité des utilisateurs. Lorsque vous éditez votre contenu, monbebe.com vous demande de ne pas fournir d'informations personnelles (nom, adresse, téléphone, email...) pour éviter tout détournement, et d'utiliser les messages privés pour communiquer ce type d'information.

Article 10
-L'Editeur assure par le biais de la modération la conformité des espaces accueillant les contenus à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui mais décline toute responsabilité pour les éventuels erreurs, omissions ou résultats obtenus par une personne mal intentionnée et qui détournerait vos contenus diffusés. L'Editeur n'est pas responsable des informations que vous pourriez recueillir en cliquant sur un lien hypertexte dans quelque type de contenu que ce soit.
En toutes hypothèses, la responsabilité de l'Editeur, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site.

-La citation d'informations personnelles concernant les utilisateurs ou l'équipe de modération ou les membres de la société Frédéric Marcie SA est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance). Toute collecte d'informations nominatives figurant dans les espaces publics de l'Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l'insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

-Nous modérons tous les messages contraire à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui, ainsi que tous ceux que nous jugerions comme étant un obstacle à la convivialité de nos forums. La modération est, dans certaines circonstances, subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.

-Tout message ou citation de type diffamatoires, racistes, xénophobe, révisionniste pornographiques, pédophiles sont interdits et entrent dans le cadre de la modération. Les messages contenant des incitations à commettre un délit, un crime ou un suicide sont interdits. Les messages contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère injurieux, ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui sont interdits.

· Messages incitant la prise de drogues, alcool, tabac.
Tout message contenant des propos incitant à la consommation d'alcool, de tabac ou de drogues entre dans le cadre de la modération. La cession ou l'offre illicite de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle est une infraction prévue et réprimée par l'article 222-39 du Code pénal. Par ailleurs, la publicité pour le tabac et l'alcool est strictement encadrée.

Article 11
L'Editeur se réserve le droit d'annuler automatiquement un compte utilisateur qui serait resté inactif pendant 3 mois.

Article 12
L'Editeur ne peut garantir la continuité absolue de l'accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmissions des données.

Recommandations
Article 13
Pour une lecture agréable et une navigation aisée sur les contenus de monbebe.com, monbebe.com vous demande de choisir la catégorie de contenus lorsque celle-ci est proposée la plus appropriée au sujet de votre contenu.

L'Editeur se réserve le droit de déplacer votre contenu dans une catégorie qui lui apparaîtra plus appropriée.

Article 14
L'Editeur se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités.

Article 15
L'Editeur se réserve le droit de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site monbebe.com et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et des clauses auxquelles il se rapporte, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions sont régies par la loi française, pour les règles de fond et de forme.

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RE: Futures mamans d'octobre 2010 ! On peut se suivre ;-) SUITE

Alors Roselyah, les endroits chics à Paris, pour les plus connus tu as le 8ème arrondissement (vers les Champs Elysées, avenue Foch, etc..), le 16ème arrondissement, Haussman, Saint Germain des Prés.....

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RE: Futures mamans d'octobre 2010 ! On peut se suivre ;-) SUITE

ah c vraiment pas cool fisso, monté de lait + contraction, jpense que c vraiment un signe comme quoi ton tour va bientot arrivé.. Repose toi encore un max et si bb doit arrivé il arrivera... T'as fa...

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Futures mamans de juillet 2011

salut soniad j'ai demandé un déclenchement. Dans l'hosto ou j'accouche c'est 10 jours avant max. Mais tout depend des raisons. Toujours dans mon hosto, ils declenchent avant si par exemple le mari est...

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Bebe pese 1,5kg a 33 SA Ralentissement de la croissance, qui a eu ça???

bonsoir renounette. une amie a eu exactement la même chose. dernière écho, bébé trop petit, et même pas 1kg200... les échanges se faisaient mal. on lui a dit de resté couché sur le coté gauche limite ...

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1ère grossesse - terme début décembre

Ydess Moi aussi je suis en surpoids ! Je pesais aussi 91 kg et maintenant 96kg.... Alors je te comprend ! C'est pour ca que je panique un peu...moi non plus je ne veux pas en prendre trop. Marybel, N...

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1ère grossesse - terme début décembre

Sinon ça va, les saignements ont beaucoup diminués et ne devraient pas tarder à s'arréter donc c'est cool. Ma libido fait son retour mais je préfère attebndre que les siagmnements aient totalement dis...

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FUTURE MAMAN DE MARS 2011

si si mimi tu auras droit t'en fais pas.c'est le congé parental ou il y a davantage de conditions amel ça viendra t'en fais pas.moi c'est mon 2eme alors ça se voit plus que pour un premier...

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FUTURE MAMAN DE MARS 2011

Ah ouais, il y a des conditions pour y avoir droit? L'attente est longue??? J'irai me renseigner à la mairie jeudi matin. Merci angie...

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FUTURE MAMAN DE MARS 2011

Yes les filles le temps pourri et la mauvaise humeur des parisiens ça se paye, ca se paye même très cher! oui foufoune projet d'acheter pour l'année prochaine après le mariage! Mon homme a une coque...

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